Environnement. Assainissement - Responsable Pierre ROUSSEAU
Spanc
Composteurs
Le S.I.T.O.M.A.P. a décidé de lancer une nouvelle opération d’aide au compostage domestique auprès des usagers résidant sur le territoire du syndicat
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Demande d'avis sur la faisabilité d'un Assainissement Non Collectif
Demande de contôle de fonctionnement et d'entretien d'une filière d'Assainissement Non Collectif
Demande de mise en place d'une filière d'Assainissement Non Collectif
Le Spanc c'est quoi ?
La communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret, en application de la loi sur l'eau, a
créé le service public d'assainissement non collectif ( S.P.A.N.C. ). Il a été mis en place au 1er
janvier 2006.
Le SPANC a été créé dans le cadre des compétences optionnelles de la communauté de
communes pour répondre à la protection et à la mise en valeur de l'environnement.
Le SPANC gère l'ensemble des installations d'assainissement non collectif sur le territoire
communautaire.
Le SPANC exerce les missions suivantes :
La suite en téléchargement:
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Rapport Activité du SITOMAP 2010
En téléchargement le rapport d'activité du SITOMAP, complet (16 pages) avec tous les chiffres
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Rapport d'activité du SPANC 2010
Règlement et Tarifs du SPANC (oct 2011)
Vous trouverez en fin de document, les tarifs suivants:
Contrôles de fonctionnement
réalisés
dans le cadre d’une cession
immobilière
Etudes de la faisabilité d'un
assainissement non collectif
(demande de CU)
Contrôles des filières
d'assainissement autonomes
neuves ou réhabilitées
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Sitomap (Infos)
Les actualités de la Communauté de Communes...
31-01-2012 : Le Bulletin municipal de Jouy en Pithiverais est en ligne
31-01-2012 : Assemblée Générale de l'association cantonale (Dans les Ouches) Onglet Documents, page Les Echos Conférencee d'Hélène-Mouchard-Zay, fille de JEAN ZAY
30-01-2012 : Le bulletin municipal de Tivernon, est en ligne
09-01-2012 : La Préfecture recrute des adjoints de sécurité, Cliquez pour en savoir plus
12-09-2011 : Le S.I.T.O.M.A.P. a décidé de lancer une nouvelle opération d’aide au compostage domestique auprès des usagers résidant sur le territoire du syndicat
12-09-2011 : Les actualités 24/24
07-09-2011 : Venez découvrir sur la page (les échos) onglet (Documents) toutes les photos des épouvantails village par village.
04-04-2011 : La page (salles communales) est en ligne, les tarifs, commune par commune
22-02-2011 : Diaporama, Signature Collection DUFOUR
09-10-2009 : Vous cherchez une chambre d'hôtes, sur le territoire de la CCPNL ? Tapez chambre dans la fenêtre votre recherche.
28-06-2009 : La liste des matériels à disposition des communes, est disponible dans la rubrique (aide aux communes)
31-01-2012 : Assemblée Générale de l'association cantonale (Dans les Ouches) Onglet Documents, page Les Echos Conférencee d'Hélène-Mouchard-Zay, fille de JEAN ZAY
30-01-2012 : Le bulletin municipal de Tivernon, est en ligne
09-01-2012 : La Préfecture recrute des adjoints de sécurité, Cliquez pour en savoir plus
12-09-2011 : Le S.I.T.O.M.A.P. a décidé de lancer une nouvelle opération d’aide au compostage domestique auprès des usagers résidant sur le territoire du syndicat
12-09-2011 : Les actualités 24/24
07-09-2011 : Venez découvrir sur la page (les échos) onglet (Documents) toutes les photos des épouvantails village par village.
04-04-2011 : La page (salles communales) est en ligne, les tarifs, commune par commune
22-02-2011 : Diaporama, Signature Collection DUFOUR
09-10-2009 : Vous cherchez une chambre d'hôtes, sur le territoire de la CCPNL ? Tapez chambre dans la fenêtre votre recherche.
28-06-2009 : La liste des matériels à disposition des communes, est disponible dans la rubrique (aide aux communes)